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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désassortiment étaler des paiements modèle et dessin CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) promotion des ventes auprès de la force de vente domiciliation bancaire des importations et des exportations CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales gestionnaire des compétences
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