Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
nomenclature des fonctions traitement automatique des données CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution domaine des collectivités locales dérive des ventes indépendance des exercices comptables plan de développement des produits stockage des données formation des prix report en arrière des déficits fiscaux
Nouveaux mots