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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales variation saisonnière des prix escalade des prix CEPME : Crédit d'Equipement des PME soutien des prix amortissement des immobilisations incorporelles CF (coût, fret... port de destination convenu) désinvestir régime des retours CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales
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