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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
inscription des hypothèques études commerciales courbe des ventes CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation UFC : Union Fédérale des Consommateurs promotion des ventes auprès des consommateurs port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution promotion des ventes auprès des distributeurs analyse des écarts
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