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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits de douane loc. m.
administration commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
carte commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
société commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
fonds commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit privé loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
balance commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
effort de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercialisation n. f.
parasitisme commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
direction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
politique commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
accord commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
budget commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
tableau de bord commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
tactique commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits spécifiques loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
information commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droiture (en) loc. adv.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'option loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
centre commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
appareil commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
télévision commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
qui de droit loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
commercialisable adj.
commercialiser v. tr.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
conseiller commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
commercialité n. f.
droits de petite voirie loc. m.
objectif commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendement commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
directeur commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
produit commercialisable loc. m.
attaché commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
publicité commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rachat loc. m.
radio commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'établissement loc. m.
technico-commercial n. m.
convention commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
percée commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.