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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
interaction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
unité commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit privé loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
administration commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit à l'image loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de créance loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'option loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
objectif commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de présentation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit européen loc. m.
conseiller commercial loc. m.
international commercial terms angl.
coopération commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
politique commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de tirage loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
semaine commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
technico-commercial n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
balance commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
gestion commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercialiser v. tr.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
preuve commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
attraction commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
communication commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
commercialisable adj.
droit de mouillage loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
risque commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droits dérivés loc. m.
logistique commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercialisation n. f.
nom commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
publicité commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droiture (en) loc. adv.
percée commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
planification commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
rendement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agent commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit litigieux loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
fonction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
rentabilité commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
centre commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
saturation commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de timbre loc. m.
paracommercialisme n. m.
accord commercial loc. m.