Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de souscription	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
dépôt en douane	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droits de douane	loc. m.
code des douanes	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
expert en douane	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de place	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de visite	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit mou	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de tirage	loc. m.
dédouanement	n. m.
crédit de droits	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de priorité	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit civil	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit privé	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de créance	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
retour sous douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit antidumping	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de dénonciation	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit de gage	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droits spécifiques	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de timbre douanier	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit d'accès à l'information	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.

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