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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle