A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle