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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.