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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.