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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux de duplication loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux actuariel loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de couverture des importations loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux n. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de circulation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
capitaux n. m. p.
taux de distribution loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
magasins généraux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
marginal, marginale, marginaux adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de croissance loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
travaux en régie loc. m.p.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de service loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de rupture ou de manque loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux d'usure loc. m.
droits d'auteur loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'obsolescence loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
kiosque à journaux loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'observation loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
droits d'accise loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
faux n. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux bonifié loc. m.
capitaux propres loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
terminal, terminaux n. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux d'investissement loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
liste de cadeaux loc. f.
marché aux puces loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux de retour loc. m.
taux plancher loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux plafond loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'échange loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'épargne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
sensibilité aux prix loc. f.
droits d'affichage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
commissaire aux comptes loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
mandataire aux Halles loc. m.
capitaux circulants loc. m.
vente aux enchères loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux de change flottant loc. m.
faux fret loc. m.
taux d'équipement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux de fidélité loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
faux fond n. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
marché des capitaux loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de rendement du capital investi loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
capitaux permanents loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de réponse loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
marché de travaux loc. m.
frais généraux loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.