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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit litigieux loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit européen loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.