A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
consommation publique loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
mise à la consommation loc. f.
historique des consommations loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de résiliation loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
consommation ostentatoire loc. f.
droit de rétention loc. f.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
consommation induite loc. f.
droit de souscription loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
prix à la consommation loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit de timbre loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
autoconsommation n. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
consommation moyenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
fonction de consommation loc. f.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
PGC : produit de grande consommation sigle
surconsommation n. f.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit mou loc. m.
société de consommation loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
sous-consommation n. f.
droit de prélèvement loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
unité de consommation loc. f.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
consommation responsable loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle