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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'auteur loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit litigieux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit mou loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.