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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
résultats consolidés CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination CFR : cost and freight... named port of destination mécanisme des prix désaisonnalisation FDES : Fonds de Développement Economique et Social désinvestir CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution promotion des ventes auprès des consommateurs code des douanes
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