Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
nomenclature des fonctions hausse des prix CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution méthode des protocoles commission des sondages association de défense des consommateurs méthodes de vente garantie des investissements à l'étranger réévaluation libre des bilans AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés
Nouveaux mots