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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
appareil commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
publicité commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
rendement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de recours loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
fonction commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
SCU : surface commerciale utile sigle
carte commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
entreprise commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
objectif commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
balance commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
société commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
planification commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
contrôle commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit civil loc. m.
accord commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
international commercial terms angl.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
agent commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
communication commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rentabilité commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
propriété commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
technico-commercial n. m.
interaction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
juridiction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de souscription loc. m.
preuve commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
paracommercialisme n. m.
convention commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit européen loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
attaché commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
propagande commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
commercialité n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
commercialisable adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'auteur loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de résiliation loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de gage loc. m.
commercialiser v. tr.
psychologie commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
direction commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
enseignement commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
commercialisation n. f.
logistique commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de rétention loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'asile loc. m.