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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.