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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.