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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle