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rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)

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vente franco le long du navire (quai d'embarquement convenu)	loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
compte rendu d'activité	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
CFR : cost and freight... named port of destination	sigle
droits d'accise	loc. m.
droits de douane	loc. m.
CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination	sigle
port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu)	loc. m.
vente franco frontière (lieu convenu)	loc. f.
droits d'auteur	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
politique de services rendus	loc. f.
port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu)	loc. m.
DEQ : delivered ex quay… named port of destination	sigle
stratégie de services rendus	loc. f.
compte-rendu	n. m.
rendu frontière	loc. adv.
livré droits acquittés	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu	sigle
rendu ex ship... (port de destination convenu)	loc. adj.
CF (coût, fret... port de destination convenu)	sigle
compte rendu de vente	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
contrôle de la destination finale	loc. m.
vente franco transporteur (lieu convenu)	loc. f.
atteinte aux droits	loc. f.
vente rendu ex ship... (port de destination convenu)	loc. f.
coût et fret (port de destination convenu)	loc. m.
DDU : delivered duty unpaid… named place of destination	sigle
DES : delivered ex sail… named port of destination	sigle
vente rendu droits acquittés	loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
vente rendu frontière (lieu de livraison convenu)	loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droits dérivés	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
remise pour services rendus	loc. f.
trafic de destination	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
compte rendu	loc. m.

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