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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
sélection des supports, des médias EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles contrôle non destructif hiérarchisation des prix OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse gel des crédits commission de la sécurité des consommateurs étude de marché descriptive commission des sondages BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales
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