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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
chambre des métiers certification des comptes budget des ventes indice des prix de gros CJO : correction des jours ouvrables marchandises diverses méthodes d'échantillonnage état des prix forfaitaires URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales amortissement des immobilisations incorporelles
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