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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
indice des prix des produits et services divers HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques vente rendu ex ship... (port de destination convenu) marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes ratio de rotation des stocks BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales désintermédiation théorie des échelles désemballage méthodes de vente
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