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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
caractère n. m.
droit de souscription loc. m.
acte de vente loc. m.
sous-marque n. f.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
sous-rayon n. m.
contrefacteur n. m.
nuage privé loc. m.
rédacteur-concepteur n. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
économie domestique ou privée loc. f.
administrations privées loc. f. p.
sous-traitance de capacité loc. f.
vente par souscription loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
acte de notoriété loc. m.
facteur n. m.
sous-développement n. m.
sous-production n. f.
sous-commande n. f.
sous seing privé loc. adj.
sous-produit n. m.
caractère statistique loc. m.
contreseing n. m.
abus de blanc-seing loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
facteur d'attention loc. m.
pacte n. m.
acte exécutoire loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
copie privée loc. f.
secteur privé loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous-commandier n. m.
sous garantie loc. adj.
retour sous douane loc. m.
acte anormal de gestion loc. m.
sous-traitant n. m.
facteur de production loc. m.
livraison sous palan loc. f.
caractère saisonnier loc. m.
sous-agent n. m.
effets privés loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
soldes privés loc. m.
sous douane loc. adv.
actif sous-jacent loc. m.
caractéristique adj. / n. f.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-consommation n. f.
sous-traitance n. f.
acte de commerce loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-louer v. tr.
compensation privée loc. f.
vente à condition ou sous condition loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-traiter v. tr.
contracter v. tr.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
entreprise privée loc. f.
sous-activité n. f.
sous palan à bord loc. adv.
concepteur-rédacteur loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
acte authentique loc. m.
vente sous marque loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
enquête par souscription loc. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.