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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu commission de dépouillement des offres espace unique des paiements en euros mesure des données psychologiques mise à jour des prix pyramide des âges méthodes d'identification d'un article méthodes de Monte-Carlo écouler des marchandises Plateforme de gestion des données
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