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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit de priorité droits d'accise droits d'octroi de mer droit d'option Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit d'attribution d'actions droit de mouillage droit au renouvellement de bail commercial vente rendu à quai droits non acquittés crédit de droits
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