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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
semaine commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
politique commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
logistique commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
information commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
télévision commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit litigieux loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
international commercial terms angl.
radio commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
nom commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
budget commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de poursuite loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit à l'image loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
barattage commercial n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit européen loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
recherche commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
administration commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
conseiller commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
commercialisable adj.
technico-commercial n. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
société commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
centre commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
appareil commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit privé loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
abus de droit loc. m.
percée commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agent commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits spécifiques loc. m.
interaction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
objectif commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
direction commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
planification commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
carte commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
preuve commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
psychologie commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
fonction commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.