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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
attaché commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
nom commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rentabilité commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
couverture commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
radio commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
paracommercialisme n. m.
directeur commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
international commercial terms angl.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
logistique commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
produit commercialisable loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
schéma de développement commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
effort de commercialisation loc. m.
droit européen loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
fonction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
direction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
société commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
administration commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
preuve commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
unité commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de recours loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercialisation n. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
recherche commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
coopération commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
stratégie commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
information commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de vote loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
commercialité n. f.
balance commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
budget commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
technico-commercial n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
tactique commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
commercialisable adj.
frais de commercialisation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
convention commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
centre commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialiser v. tr.
politique commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
clause commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.