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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.