A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.