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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.