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droit européen

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.