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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
acte authentique loc. m.
contracter v. tr.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
copie privée loc. f.
droit de souscription loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
facteur de dissuasion loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous-traiter v. tr.
sous-développé part. passé / adj.
sous-traitance de capacité loc. f.
économie domestique ou privée loc. f.
acte anormal de gestion loc. m.
sous-produit n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
entreprise privée loc. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
acte de commerce loc. m.
sous-traitant n. m.
acte de notoriété loc. m.
sous-traitance n. f.
vente sous marque loc. f.
acte normal de gestion loc. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
acte exécutoire loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous palan à bord loc. adv.
livraison sous palan loc. f.
sous-consommation n. f.
sous-développement n. m.
sous-marque n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
sous douane loc. adv.
retour sous douane loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
sous garantie loc. adj.
nuage privé loc. m.
caractère n. m.
sous-louer v. tr.
sous-locataire n. m. / n. f.
acte de vente loc. m.
contreseing n. m.
sous-activité n. f.
facteur de production loc. m.
facteur n. m.
effets privés loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
soldes privés loc. m.
sous seing privé loc. adj.
sous-traitance de spécialité loc. f.
facteur d'attention loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
enquête par souscription loc. f.
compensation privée loc. f.
droit privé loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
rédacteur-concepteur n. m.
caractère statistique loc. m.
sous-production n. f.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
contrefacteur n. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous-commandier n. m.
vente par souscription loc. f.
administrations privées loc. f. p.
secteur privé loc. m.
sous-agent n. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
caractéristique adj. / n. f.
sous-commande n. f.
sous-rayon n. m.
pacte n. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
caractère saisonnier loc. m.