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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux plancher loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
obligation à taux révisable loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de duplication loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de couverture des importations loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
évasion des capitaux loc. f.
faux fond n. m.
taux de transformation loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
droits ad valorem loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux actuariel loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'usure loc. m.
capitaux propres loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de couverture d'un panel loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux de service loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits d'accise loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux bonifié loc. m.
vente aux enchères loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'écoute loc. m.
taux de croissance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
faux n. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits spécifiques loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
taux d'équipement loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
coût aux mille contacts utiles loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'expansion loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de change flottant loc. m.
faux fret loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de fidélité loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
journal (p. journaux) n. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux n. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de réponse loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
abus de biens sociaux loc. m.
droits de douane loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
crédit à taux révisable loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
bureaux à la carte loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
comptes spéciaux loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
droits dérivés loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de rotation des stocks loc. m.
capitaux permanents loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux d'échange loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marché aux puces loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'investissement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
auxiliaire de justice loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
capitaux circulants loc. m.
frais généraux loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
marché de travaux loc. m.
capitaux n. m. p.
kiosque à journaux loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
travaux en régie loc. m.p.
mandataire aux Halles loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de distribution loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux plafond loc. m.
taux d'actualisation loc. m.