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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
gestion d'un marché composition d'un marché droits d'accès à un marché implantation sur un marché marché d'études ou de prestations intellectuelles TMM : taux du marché monétaire au jour le jour marché de gros de matières premières fongibles marché solvable OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur marché large
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