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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission des comptes commerciaux de la nation fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications magasin d'exposition des produits du catalogue DEQ : delivered ex quay… named port of destination distribution de dividendes DES : delivered ex sail… named port of destination ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie gâchage des prix théorie des systèmes Conseil des gouverneurs de la BCE
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