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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
étaler des paiements ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie gestion des compétences capital des entreprises individuelles association de défense des consommateurs rémanence des frais décroissance des coûts fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications destruction créatrice rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
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