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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles gestion des risques de l'entreprise CEPME : Crédit d'Equipement des PME contrôle des changes coefficient de capitalisation des bénéfices CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales bureau d'études analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances
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