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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
comptabilité des engagements commande-cadre (p. commandes-cadre) taux de couverture des importations désaisonnaliser RSE : responsabilité sociale des entreprises ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation consommation finale des ménages désir prospection des fournisseurs RGPD : règlement général sur la protection des données
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