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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mécanisme des prix programme des supports RGPD : règlement général sur la protection des données désir théorie des jeux taux des frais de possession d'un article BOD : Bulletin officiel des douanes théorie des échelles bureau des méthodes service de l'environnement et de la protection des consommateurs
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