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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
risque commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
direction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
information commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits dérivés loc. m.
budget commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
propriété commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
clause commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
commercialisable adj.
livré droits acquittés loc. m.
commercialisation n. f.
schéma de développement commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
accord commercial loc. m.
international commercial terms angl.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
planification commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
qui de droit loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'option loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
agent commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
droit de créance loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
recherche commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
centre commercial loc. m.
commercialité n. f.
enseignement commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
carte commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
appareil commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directeur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit exclusif loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
politique commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits de grande voirie loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
preuve commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
attaché commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
percée commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
études commerciales loc. f. p.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
barattage commercial n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialiser v. tr.
remise de coopération commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
société commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.