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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit exclusif loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
technico-commercial n. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
enseignement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
paracommercialisme n. m.
information commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
administration commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
budget commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
couverture commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
commercialisable adj.
propagande commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
objectif commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
international commercial terms angl.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
effort de commercialisation loc. m.
balance commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
sciences commerciales loc. f. p.
stratégie de communication commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit européen loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
accord commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
commercialité n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de mouillage loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
preuve commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
gestion commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droits d'affichage loc. m.
commercialisation n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit privé loc. m.
contrôle commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
politique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
frais de commercialisation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
appareil commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
agent commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
propriété commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'auteur loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
recherche commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de présentation loc. m.
unité commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
convention commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
rendement commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
interaction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
centre commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.