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droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
préférence douanière loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
déclaration douanière loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
régime douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
facture douanière loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit civil loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
papier timbré loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.