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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.