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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désemballage vente rendu ex ship... (port de destination convenu) sélection des supports, des médias destinateur, destinatrice salle des ventes domaine des collectivités locales examen des offres indice des prix de détail OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services désir
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