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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit européen loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
balance commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
carte commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
tactique commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
gestion commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
système d'information commerciale loc. m.
politique commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
semaine commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
information commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
paracommercialisme n. m.
commercialisable adj.
droit de dénonciation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
planification commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
budget commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
risque commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialiser v. tr.
international commercial terms angl.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de timbre loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
saturation commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
qui de droit loc. m.
directeur commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'établissement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
interaction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
unité commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rachat loc. m.
logistique commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
preuve commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
centre commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
études commerciales loc. f. p.
produit commercialisable loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
télévision commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
commercialité n. f.
appareil commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.