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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.