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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'auteur loc. m.