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droit européen

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.