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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.