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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
référencement payant loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.