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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.