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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
réorganisation distribution d'objets publicitaires marge de distribution marché des non-consommateurs partiels BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics corps du texte d'une annonce publicité par annonces classées concours entre distributeurs annonce légale analyse multidimensionnelle non métrique
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