Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de pénétration
clause commerciale
clause résolutoire
clause d'échelle mobile
clause de non-concurrence
clause de juridiction
clause de compétence
clause de premier refus
clause de non-rétablissement
commission des clauses abusives
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