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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
report en arrière des déficits fiscaux affichage des prix examen des offres AOP : Appellation d'Origine Protégée résultats consolidés désassortiment carnet de commandes SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements dépense des ménages affichage des prix à l'unité de mesure
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