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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) retour de marchandises protection et défense des consommateurs promotion des ventes auprès des distributeurs vérité des prix BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs inscription des hypothèques TOF : tableau des opérations financières étude de marché descriptive DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités).
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