Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mise à jour des prix commission des sondages vente DES balance des transferts distribution de dividendes marché des non-consommateurs partiels indice des prix de gros CEPME : Crédit d'Equipement des PME HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification
Nouveaux mots