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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause résolutoire
clause rouge
clause de juridiction
clause de non-concurrence
clause pari passu
clause abusive
clause de la nation la plus favorisée
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clause de non-rétablissement
clause de premier refus
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