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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désemballage déstockage BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales consommation intermédiaire ou des entreprises historique des ventes indépendance des exercices comptables service central des risques RCS : registre du commerce et des sociétés prévision des ventes historique des demandes
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