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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause transitoire
clause de non-concurrence
clause de juridiction
clause abusive
clause pari passu
clause de pénétration
clause de sauvegarde
clause rouge
clause dite de négligence
clause d'agrément
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