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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Plateforme de gestion des données association européenne pour la numérotation des articles FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés UDM : Union Des Marques contrôle de la destination finale coefficient de capitalisation des bénéfices revenu disponible brut des ménages théorie des échelles désinvestir ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing
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