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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marie-louise (p. des maries-louises) marché à commandes désapprovisionnement CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution écouler des marchandises réévaluation libre des bilans cahier des charges diversification des produits coefficient de capitalisation des bénéfices SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières
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