Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause incitative
clause pénale
clause de sauvegarde
clause pari passu
clause de non-concurrence
clause de premier refus
clause abusive
clause transitoire
clause d'échelle mobile
clause de pénétration
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