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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthode des protocoles cahier des charges fonctionnel d'un produit marque d'origine OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services rotation des stocks IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires CESP : Centre d'études des supports de publicité. marketing industriel ou des biens de production RGPD : règlement général sur la protection des données théorie des jeux
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