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Il n'y a qu'un terme pour 'capitolato di onori' en Italien
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
vente rendu ex ship... (port de destination convenu) taux des frais de possession d'un article méthode des deux casiers analyse des ventes variation des prix Commission d'ouverture des plis BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires éthique des affaires code des marchés publics
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