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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits d'accise loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
commercialité n. f.
rendement commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
attraction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit civil loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
tactique commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
information commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agent commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit à l'image loc. m.
directeur commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
enseignement commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
planification commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
système d'information commerciale loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
appareil commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
saturation commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
balance commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de rachat loc. m.
politique commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
administration commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
international commercial terms angl.
effort de commercialisation loc. m.
droit de priorité loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
nom commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
paracommercialisme n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
télévision commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
sciences commerciales loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
clause commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
direction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit européen loc. m.
recherche commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
interaction commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
réseau de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
accord commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
technico-commercial n. m.
qui de droit loc. m.
objectif commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commercialisable adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de propriété loc. m.
carte commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
fonds commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.