Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de poursuite	loc. m.
droit privé	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de la distribution	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de gage	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
tarif préférentiel	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
abus de droit	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit d'accès à l'information	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit commercial	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit européen	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
qui de droit	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de vote	loc. m.
dédouanement	n. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit d'entrée	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit civil	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de rétention	loc. f.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit du marketing	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit d'asile	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de l'entreprise	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit d'option	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit de créance	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
soumission en douane	loc. f.
régime préférentiel	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
Droit en imsage	n. comp. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit antidumping	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droits de douane	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites