A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
droit européen loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
timbre fiscal loc. m.
régime douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
facture douanière loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
déclaration douanière loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
territoire douanier français loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
TDC : tarif douanier commun sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
papier timbré loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle