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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle