A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.