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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.