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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.