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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.