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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
marginal, marginale, marginaux adj.
taux n. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux annualisé effectif global loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
optimal, optimale, optimaux adj.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux plancher loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
faux fond n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
mandataire aux Halles loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'échange loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
kiosque à journaux loc. m.
taux d'épargne loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de fidélité loc. m.
marché des capitaux loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux bonifié loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
droits de douane loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de rotation des stocks loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de retour loc. m.
capitaux flottants loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
commissaire aux apports loc. m.
taux de change flottant loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits ad valorem loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
capitaux n. m. p.
signal (p. : signaux) n. m.
obligation à taux fixe loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de service loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
vente aux enchères loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de réponse loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
faux fret loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
avantages commerciaux différés loc. m.
faux n. m.
nouveaux entrants loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de rentabilité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux de distribution loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux nominal ou facial loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
magasins généraux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux de transformation loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux d'investissement loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'actualisation loc. m.
capitaux propres loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
liste de cadeaux loc. f.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de duplication loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'écoute loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux d'intensité du marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
frais généraux loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
travaux en régie loc. m.p.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.